Marque expirée - Marque en non vigueur

C citerre
Olivier ROLAND, Agissant pour le compte de la société “ CITERRE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3682723
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/10/2019
C citerre de Olivier ROLAND

Présentation de la marque C citerre

Déposée le 12 octobre 2009 par Olivier ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C citerre »

Le déposant est Olivier ROLAND, Agissant pour le compte de la société “ CITERRE ” en cours de formation domicilié(e) 28 rue des Chartreux - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier ROLAND domicilié(e) 28 rue des Chartreux - 69001 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C citerre est expirée depuis le 12 octobre 2019.

Olivier ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : CITERRE


Olivier ROLAND, Agissant pour le compte de la société “ CITERRE ” en cours de formation - 28 rue des Chartreux - 69001 - LYON - France


Olivier ROLAND - 28 rue des Chartreux - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.